Droit

Articles

• DROIT : Application sur l’organisation judiciaire
  19 mai 2012

  Découverte de l’organisation judiciaire à travers la gestion des litiges
  Application et son corrigé

• DROIT : Application sur les types de contrat de travail
  19 mai 2012

  Une étude portant sur les différents types de contrat de travail ainsi
  que les clauses qu’ils peuvent contenir.
  Une application et son corrigé.

• DROIT : Les tribunaux
  25 mai 2013

  Fiche notionnelle sur les tribunaux, classifications et compétences

• DROIT - Etude : la justice pénale
  5 juillet 2013

  Objet d’étude en droit - sujet et corrigé

• DROIT : Les grands principes de la justice
  28 janvier 2013

  MAJ d’une fiche notionnelle de droit

• DROIT : Application sur la création d’entreprise
  20 mai 2012

  Une application et son corrigé liant à la fois le droit et l’économie.

• Economie et management - n° 148
  18 juin 2013

  Article de la revue "Economie et management - juin 2013" - Dossier sur l’innovation et la gestion de la créativité

• Expérimentation - objets d’étude en économie droit
  17 mai 2012

  Bilan d’une expérimentation en classe de seconde professionnelle relatif aux objets d’étude du nouveau programme en économie-droit.

• Programme d’économie droit Baccalauréats professionnels tertiaires
  18 juillet 2012
• Bulletin officiel n° 5 du 4 février 2010 Propriété intellectuelle
  16 décembre 2012, par Patrick Touzet

  Accord sur l’interprétation vivante d’œuvres musicales, l’utilisation d’enregistrements sonores d’œuvres musicales et l’utilisation de vidéo-musiques à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche

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