Droit

Articles

• DROIT : Application sur l’organisation judiciaire
  19 mai 2012

  Découverte de l’organisation judiciaire à travers la gestion des litiges
  Application et son corrigé

• DROIT : Les contrats
  25 mai 2013

  Fiche notionnelle mise à jour reprenant les généralités sur les contrats.

• DROIT : Le contrat de travail
  19 février 2013

  Une fiche notionnelle sur le contrat de travail

• Ce qu’il faut savoir pour utiliser des œuvres protégées par le droit
  16 décembre 2012, par Patrick Touzet

  Plaquette mise à la disposition des enseignants par le Centre Français d’exploitation du droit de Copie

• DROIT : Les tribunaux
  25 mai 2013

  Fiche notionnelle sur les tribunaux, classifications et compétences

• Documents d’accompagnement de l’épreuve d’économie droit des baccalauréats professionnels tertiaires
  19 juillet 2012

  Documents d’accompagnement de l’épreuve d’économie droit des baccalauréats professionnels tertiaires

• Application corrigée : Les tribunaux
  25 mai 2011

  Application abordant la gestion de différents litiges et des tribunaux concernés

• DROIT : Application sur la rupture du contrat de travail
  19 mai 2012

  Sont étudiés les différents type de rupture du contrat de travail
  Application et son corrigé

• DROIT : Application sur les types de contrat de travail
  19 mai 2012

  Une étude portant sur les différents types de contrat de travail ainsi
  que les clauses qu’ils peuvent contenir.
  Une application et son corrigé.

• DROIT : Application sur la protection des consommateurs
  19 octobre 2012

  Etude sur la protection des consommateurs

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